Mentions légales

Informations générales

Ce site est la propriété de la S.A.S Bio Colloïdal France, n° SIRET 520 441 593 00016.
Siège social : 17 rue de la Chauvinière – 53200 Château-Gontier-sur-Mayenne.
Création et maintenance : Lapille Dev.
Hébergement : Hetzner.
Contact : Bio Colloïdal France – +33 1 30 04 04 33 – contact@biocolloidal.fr.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français et rédigés en français. Bio Colloïdal France se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

Protection des données personnelles

La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Bio Colloïdal France s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Les données personnelles collectées sur le site sont destinées à l’usage de Bio Colloïdal France. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification, que vous pouvez exercer auprès de S.A.S Bio Colloïdal France – 17 rue de la Chauvinière – 53200 Château-Gontier-sur-Mayenne. Voir aussi notre politique de confidentialité.

Afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel relatives à votre activité sur ce site sont collectées automatiquement. Elles ne sont en aucun cas communiquées à des tiers ; seul le personnel de Bio Colloïdal France y a accès.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site ne nécessite pas d’autorisation préalable. Bio Colloïdal France doit néanmoins en être informé dans un délai maximum de 30 jours après sa mise en place.

Bio Colloïdal France n’est en aucun cas responsable du contenu, des produits ou des services proposés sur les sites auxquels ce site renvoie.

Propriété intellectuelle

De nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, articles, dessins, séquences animées…), sur les dessins et modèles et sur les marques. Ils sont la propriété de Bio Colloïdal France ou de tiers l’ayant autorisé à les exploiter.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction ou commercialisation, partielle ou intégrale, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Bio Colloïdal France, hormis les exceptions visées à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Les reproductions sur support papier ou informatique sont autorisées si elles sont strictement réservées à un usage personnel, à l’exclusion de tout usage publicitaire, commercial ou d’information.

Informations relatives aux produits

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante, Bio Colloïdal France peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits présentés sont ceux distribués en France métropolitaine. Les informations de ce site ont un caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Bio Colloïdal France ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects (préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier…) résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

Données statistiques

Les données de connexion (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) sont utilisées pour les statistiques de consultation et l’amélioration du site. Elles ne sont pas transmises à des tiers.

Reproduction sur support papier

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur papier est autorisée sous réserve de la gratuité de la diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits et de la citation explicite du site comme source.

Mise à jour

Bio Colloïdal France se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales.